Conditions d'utilisation
Les conditions générales qui régissent l'utilisation du site internet de MusIC VZW.
1. Objet
Le présent site est édité par MusIC VZW (Vereniging Zonder Winstoogmerk), numéro d'entreprise 0721.519.652, dont le siège social est situé Ledebaan 13, 9300 Aalst, Belgique. En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.
2. Contenu informatif
Les informations publiées sur ce site (textes, illustrations, coordonnées) sont fournies à titre informatif et visent à présenter l'association, sa mission et ses activités. MusIC s'efforce d'assurer l'exactitude des informations, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs matérielles.
3. Pas d'avis médical
MusIC est une association à but non lucratif qui propose un accompagnement musical complémentaire aux soins. Le contenu de ce site ne constitue en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou un traitement. Il ne remplace pas la consultation d'un professionnel de santé. Pour toute question relative à votre santé ou à celle d'un proche, adressez-vous au personnel médical qui vous prend en charge.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site — textes, structure, logo, illustrations SVG originales, éléments graphiques — est la propriété de MusIC VZW, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation à des fins commerciales, en tout ou en partie, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.
5. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site de manière loyale et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, notamment en tentant d'accéder de manière non autorisée aux systèmes associés ou en introduisant des programmes malveillants.
6. Liens externes
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7. Limitation de responsabilité
MusIC ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas d'interruption temporaire pour maintenance, incident technique ou maintenance des services d'hébergement.
8. Dons et bénévolat
Les dons et engagements bénévoles sont régis par des échanges directs avec l'association. Le site ne collecte aucun paiement en ligne. Aucune promesse de contrepartie commerciale n'est associée aux dons, qui constituent un soutien à la mission désintéressée de l'association.
9. Protection des données
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est décrite dans notre politique de cookies.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux belges compétents, en particulier ceux de l'arrondissement judiciaire dont dépend Aalst, seront compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez-nous à l'adresse martsboka@gmail.com ou à MusIC VZW, Ledebaan 13, 9300 Aalst, Belgique.